1. Informations légales

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La société A RESPONSABILITÉ LIMITÉE LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE, SAS au capital social de 31 600€, est inscrite au registre du commerce de Cannes sous le numéro de Siret 41044783300055 et son numéro de TVA intracommunautaire est le FR00410447833.

Le siège social de la société se situe au 84 Cours de Verdun – 33 000 Bordeaux.

Vous pouvez joindre LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE au 04 67 64 72 62.

Les directeurs de la publication du site internet sont monsieur TOURNAY CEDRIC et monsieur JAULIN ALEXANDRE en qualité de gérant de la société LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE. Le prestataire assurant le stockage direct et permanent, l’hébergement du site est la Société OVH dont le siège social est situé au  2 Rue Kerllermann – 59 100 Roubaix.

 

2. Informatique et libertés

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à la société LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à a.jaulin@phytogenese.com.

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3. Propriété intellectuelle

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web actus.publika.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE est producteur. Les marques de la société LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. LES LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hygipro.eu est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Bordeaux.

 

4. Limitation de responsabilité

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